Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECLIC
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94503773
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2024

Présentation de la marque DECLIC

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECLIC est expirée depuis le 28 janvier 2024.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement avec limitation le 16 décembre 2003 n°2254607 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546516 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.