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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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COMPTE FREQUENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPTE FREQUENCE
SOCIETE GENERALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1310173
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2015

Présentation de la marque COMPTE FREQUENCE

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTE FREQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2288707) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2288707) - 75441 - France.

La marque COMPTE FREQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPTE FREQUENCE est expirée depuis le 22 mai 2015.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE Société Anonyme - 29, Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2288707) - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2288707) - 75441 - France


Renouvellement avec limitation le 20 mai 2005 n°2288707 - Publication au BOPI 2005-05-20

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2048970 - Publication au BOPI 2005-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

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