Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARANCE
SOCIETE GENERALE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1682287
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2011

Présentation de la marque CLARANCE

Déposée le 22 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2202829) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 122 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2202829) - France.

La marque CLARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARANCE est expirée depuis le 22 juillet 2011.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, société anonyme - 29, boulevard Haussmann, 75009 PARIS (dossier no 2202829) - France - SIREN 552122220


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2202829) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2202829 - Publication au BOPI 2001-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333360 - Publication au BOPI 2001-10-23

Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.