Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL JOUR
SOCIETE GENERALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99823899
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque CAPITAL JOUR

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPITAL JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CAPITAL JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL JOUR est expirée depuis le 18 novembre 2009.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE (société anonyme) - 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Assurances ; affaires financières ; services de placement collectif de valeurs mobilières, fonds communs de placement, société d'investissement à capital variable ; affaires bancaires, affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.