Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANELLA
SOCIETE GENERALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98764673
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2028

Présentation de la marque CANELLA

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CANELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque CANELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANELLA arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société Anonyme - 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 18 octobre 1999 - Retrait partiel n°286613 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 28 octobre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°288719 - Publication au BOPI 1999-10-28

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385283 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Renouvellement sans limitation le 20 août 2018 n°2690830 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-20

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