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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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C O N S E I L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C O N S E I L
SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3216588
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2013
C O N S E I L de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque C O N S E I L

Déposée le 21 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C O N S E I L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque C O N S E I L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C O N S E I L est expirée depuis le 21 mars 2013.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME) - 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires monétaires et immobilières.