Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULL LIMIT
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3096054
Date de dépôt :
19/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021

Présentation de la marque BULL LIMIT

Déposée le 19 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULL LIMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BULL LIMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULL LIMIT est expirée depuis le 19 avril 2021.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327894 - Publication au BOPI 2001-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465018 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, émission de valeurs mobilières, d'obligations, placement de fonds et investissement de capitaux, opérations financières, transactions financières, informations financières, constitution de fonds, transfert électronique de fonds, consultations en matière financière, courtage. Services de transmission d'informations financières et d'informations relatives à des produits financiers par voie télématique ; transmission d'informations financières et d'informations relatives à des produits financiers contenues dans des banques de données ; communications sur le réseau Internet dans le domaine financier ; transmission de commandes d'achats dans le domaine financier sur le réseau Internet.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.