Marque expirée - Marque en non vigueur

BALLADE SOCIETE GENERALE
SOCIETE GENERALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96622613
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2016

Présentation de la marque BALLADE SOCIETE GENERALE

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLADE SOCIETE GENERALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2307423) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2307423) - 75441 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALLADE SOCIETE GENERALE est expirée depuis le 24 avril 2016.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE Société Anonyme - 29, Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2307423) - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2307423) - 75441 - France


Renouvellement avec limitation le 8 février 2006 n°2307423 - Publication au BOPI 2006-02-08

Errata - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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