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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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BALLADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BALLADE
SOCIETE GENERALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95585637
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015

Présentation de la marque BALLADE

Déposée le 24 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLADE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2292657) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2292657) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALLADE est expirée depuis le 24 août 2015.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE Société Anonyme - 29, Boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2292657) - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2292657) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 6 septembre 1996 - Renonciation partielle n°205805 - Publication au BOPI 1996-09-06

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2005 n°2292657 - Publication au BOPI 2005-07-06

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

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