Déposée le 12 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AlterNova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
La marque AlterNova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :