Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AlterNova
SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3193350
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012
AlterNova de SOCIETE GENERALE

Présentation de la marque AlterNova

Déposée le 12 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AlterNova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque AlterNova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlterNova est expirée depuis le 12 novembre 2012.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, (SOCIETE ANONYME) - 29, boulevard Haussmann, ,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552120222


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; analyse financière ; banque directe ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; courtage en bourse ; crédit ; dépôt de valeurs ; émission de bons de valeurs ; émission de cartes de crédit ; épargne ; estimations financières ; investissement de capitaux ; opérations financières ; opérations monétaires ; placement de fonds ; prêts (finances) ; transactions financières ; transfert électronique de fonds.