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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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ALTERNANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTERNANCE
SOCIETE GENERALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94524145
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2024

Présentation de la marque ALTERNANCE

Déposée le 10 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTERNANCE est expirée depuis le 10 juin 2024.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE, Société anonyme - 29, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement avec limitation le 2 juin 2004 n°2266081 - Publication au BOPI 2004-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2014 n°2560673 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles. Télécommunications ; agence de presse et d'information ; services d'information et services bancaires rendus par téléphone et par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.