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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
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ACCELIANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ACCELIANCE
SOCIETE GENERALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96612738
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ACCELIANCE

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCELIANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque ACCELIANCE est expirée depuis le 26 février 2006.

SOCIETE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : SOGEPIERRE , CARTE JUNIOR SOCIETE GENERALE , PLAN D'EPARGNE INSTALLATION , KIT 18/24 ANS , PROGRAMME CAMPUS , LOGITEL , SOGERMANY , VAL CAP , LIBRA , Programme de Retrait Automatique SEMAILLES


SOCIETE GENERALE (société anonyme) - 29, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France - SIREN 552120222


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 18 avril 1997 - Renonciation totale n°235968 - Publication au BOPI 1997-04-18

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Assurances; affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Télécommunications.Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.