Déposée le 29 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « 25 ANS DE PASSION RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE domicilié(e) 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.
La marque 25 ANS DE PASSION RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE, Société Anonyme - 29 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552120222
Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou par la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, prospectus, brochures, magazines, revues, imprimés, périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Services de parrainage financier ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres de revues. Services d'édition électronique, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théatre. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
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