Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGN
SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES SGN (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3254323
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2013
SGN de SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES SGN

Présentation de la marque SGN

Déposée le 30 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES SGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES SGN domicilié(e) 1, Rue des Hérons,78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 016 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque SGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGN est expirée depuis le 30 octobre 2013.

SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES SGN a également déposé les autres marques suivantes : EURISYS , CAPEC , EAQUE , SODECIA , APILOG , SGN RESEAU EURISYS , EURIMOTIVE , SGN , GAMBIT , NITREX


SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES SGN (Société anonyme) - 1, Rue des Hérons,78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 612016956


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines pour le traitement et le recyclage de déchets de toutes natures notamment nucléaires, industriels, agricoles et urbains ; machines pour le traitement des combustibles et des fluides ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; machines et automates à moteurs, notamment robots. Appareils et instruments scientifiques, y compris pour l'analyse des gaz ; instruments nautiques, géodésiques, optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques de commande automatique pour opérations industrielles ; équipement pour le traitement de l'information tel que appareils, matériel et dispositifs de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, de signaux et d'informations, périphériques et imprimantes d'ordinateurs ; progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés, supports magnétiques tels que disques, CD-ROM et disquettes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; publications électroniques (téléchargeables). Appareils et installations pour l'éclairage, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le séchage, la stérilisation, l'épuration, la ventilation, la clarification, la distribution d'eau ; appareils et installations pour l'épuration et la régulation des gaz ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires. Conseils dans la gestion, l'organisation et la direction, d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimations, évaluations, expertises, investigations en affaires ; recherche enseignements pour affaires ; services de conception des opérations d'intégration de tout système bureautique, d'archivage, des classements et de gestion de documentation ; services de préparation et de réalisation des opérations d'intégration de tout système bureautique, d'archivage, des classements et de gestion de documentation à savoir recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour les tiers), recueils et systématisation de données dans un fichier central ; analyse à savoir expertise en affaires et consultation professionnelle d'affaires des systèmes d'organisation et d'information des entreprises industrielles. Construction d'usines ; travaux de montage, de maintenance de machines, d'entrepôts, d'installations industrielles, d'installations de télécommunications ; travaux d'équipement à savoir services d'installation de machines, d'entrepôts, d'installations industrielles, d'installations de télécommunications ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage d'édifices tel que désinfection, décontamination, dépoussiérage ; opérations de démantèlement d'installations nucléaires ; services d'étanchéité (construction) ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Traitement de l'eau et des fluides, traitement (transformation) et recyclage de déchets de toutes natures notamment nucléaires, industriels, agricoles et urbains ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; information en matière de traitement de l'eau, des fluides, de recyclage de déchets nucléaires, industriels, agricoles et urbain, de décontamination de matériaux dangereux ; destruction de déchets et d'ordures de toutes natures, y compris de déchets irradiés. Conception et réalisation de films cinématographiques, vidéo ; publication de textes (autres que des textes publicitaires), de revues et magazines ; formation professionnelle de personnel ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'ingénierie, de conseils techniques, de consultations techniques, d'expertises techniques, d'études, d'élaboration (conception de projets techniques) de projets dans les domaines techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, médicaux notamment l'étude de la prévention des risques et de la sécurité dans ces domaines ; services de recherches techniques et d'expertises (travaux d'ingénieur) ; services de conseils techniques, d'expertises (travaux d'ingénieurs) et d'études de projets techniques pour le traitement de la documentation et de l'information ; conseils et établissement de plans pour la construction, de matériaux et de procédés, travaux de laboratoires ; exploitation de brevets ; services de programmation informatique, services de surveillance (contrôle) des opérations d'intégration de tout système bureautique, d'archivage, des classements et de gestion de documentation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.