Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELAGIE
SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - S.G.N.

Numéro de dépôt :
93481292
Date de dépôt :
24/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2003

Présentation de la marque PELAGIE

Déposée le 24 août 1993 par la société SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - S.G.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELAGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - S.G.N domicilié(e) 1 rue des Hérons, Montigny-le-Bretonneux, 78184 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 016 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PELAGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELAGIE est expirée depuis le 24 août 2003.

SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - S.G.N a également déposé les autres marques suivantes : EURISYS , CAPEC , EAQUE , SODECIA , APILOG , SGN RESEAU EURISYS , EURIMOTIVE , SGN , GAMBIT , NITREX


SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - S.G.N. - 1 rue des Hérons, Montigny-le-Bretonneux, 78184 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - France - SIREN 612016956


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Appareils et instruments scientifiques y compris pour l'analyse des gaz, instruments nautiques, géodésiques, électriques, optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement y compris machines automates électriques.Equipement pour le traitement de l'information tel que appareils, matériels et dispositifs de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, de signaux et d'informations, périphériques et imprimantes d'ordinateurs.Progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés.Supports magnétiques tels que disques et disquettes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs.Tous produits de l'imprimerie notamment livres, revues, manuels, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes informatiques.Communications, y compris les services de communication par télématique et par terminaux d'ordinateurs.Transmission de messages, d'images et plus généralement d'informations assistée par ordinateur.Services d'ingéniérie, conseils, consultations,expertises, études, élaboration et gestion de projets dans les domaines techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, médicaux y compris l'étude, la prévention des risques et la sécurité dans ces domaines et plus généralement services de recherches, de conseils et de gestion de projets dans les domaines réclamant un haut degré d'activité mentale, sans rapport avec les affaires.Services de conseils et d'études en traitement et gestion de la documentation et de l'information.Conseils et établissement de plans pour la construction.Essais de matériaux et de procédés, laboratoires, exploitation de brevets.Services de programmation informatique.Destruction de déchets et d'ordures de toute nature, y compris déchets irradiés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.