Marque expirée - Marque en non vigueur

EURISYS
SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES – SGN société anonyme

Numéro de dépôt :
96639558
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque EURISYS

Déposée le 27 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES – SGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURISYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES – SGN domicilié(e) 1 rue des Hérons,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2316918) - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 016 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2316918) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURISYS est expirée depuis le 27 août 2016.

SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES – SGN a également déposé les autres marques suivantes : EURISYS , CAPEC , EAQUE , SODECIA , APILOG , SGN RESEAU EURISYS , EURIMOTIVE , SGN , GAMBIT , NITREX


SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES – SGN société anonyme - 1 rue des Hérons,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX (dossier no 2316918) - 78180 - France - SIREN 612016956


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2316918) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316918 - Publication au BOPI 2006-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres, machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines-outils y compris les souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, machines automates à moteurs notamment robots. Appareils et instruments scientifiques, y compris pour l'analyse des gaz, instruments nautiques, géodésiques, électroniques, optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, y compris machines automates électriques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipement pour le traitement de l'information à savoir machines à calculer, ordinateurs (saisie, stockage, conversion, traitement et transmission de données, de signaux et d'informations), périphériques et imprimantes d'ordinateurs. Progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés. Supports magnétiques tels que disques et disquettes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Appareils et installations pour l'éclairage, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le séchage, la stérilisation, l'épuration, la ventilation, la clarification, la distribution d'eau, y compris les appareils et installations pour l'épuration et la régulation des gaz. Installations pour le traitement des combustibles et modérateurs nucléaires.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes informatiques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques. Conseil en organisation et direction des affaires et organisations complexes, notamment dans les domaines de la fiabilité, de la sécurité et la maîtrise des risques. Etudes d'impacts, de dangers et des risques de dommages en vue d'aider les entreprises à identifier les risques technologiques et humains et à en limiter la probabilité et les conséquences; conseils et études en conception et mise en place concernant l'évaluation et la prévention de risques, en particulier dans les domaines de l'aéronautique, des transports, du nucléaire, des industries chimiques et pétrolifères, de la pétrochimie, de l'industrie agro-alimentaire, hydraulique et relative au traitement des eaux. Services de conception, de préparation, de réalisation et de surveillance des opérations d'intégration de tous services de secrétariat utilisant des ordinateurs, de tout système d'archivage, de classement et de gestion de documentation. Analyse et optimisation des systèmes d'organisation et d'information des entreprises industrielles. Rédaction de documents. Mise en service, assistance technique et exploitations industrielles. Etudes, conseils,mise en uvre de systèmes informatiques de gestion et de production. Gérance par informatique administrative et financière, gestion de réseaux informatiques. Analyses, affaires, conseils, informations financières et bancaires, constitution de capitaux et de fonds, montages financiers et services de financement; conseils, analyses, informations en matière d'assurances. Construction et réparation, travaux d'équipement, de montage, de maintenance de machines, d'entrepôts, d'installations industrielles y compris d'installations de télécommunications. Information en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de constructions. Travaux d'ingénieurs en construction. Nettoyage d'édifices tel que désinfection, décontamination, dépoussiérage. Opérations de déclassement et de démantèlement d'installations nucléaires. Communication, y compris services de communication par télématique et par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et plus généralement d'information assistée par ordinateur. Traitement de matériaux, traitement des fluides, traitement (transformation), recyclage et gestion des déchets de toute nature notamment nucléaires, industriels, agricoles et urbains. Purification de l'air. Destruction de déchets et d'ordures de toute nature, y compris déchets irradiés. Conception et réalisation de films cinématographiques et vidéo. Publication de textes (autres que des textes publicitaires), de revues et de magazines. Formation professionnelle de personnel. Edition d'articles et d'ouvrages. Services d'ingénierie, conseils, consultations, expertises, études de recherches, élaboration et gestion de projets dans les domaines techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, médicaux, y compris l'étude, la prévention des risques et la sécurité dans ces domaines. Services de conseil et d'études en traitement de plans pour la construction. Essais de matériaux et de procédés, laboratoires, exploitation de brevets. Services de programmation informatiques. Mise à disposition de savoir-faire relatif à la maîtrise et à l'utilisation des techniques de fiabilité humaine; réalisation d'études ergonomiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.