Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPURABLOC
SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES S.G.N. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1568404
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2000

Présentation de la marque EPURABLOC

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES S.G.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPURABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES S.G.N domicilié(e) 1 Rue des Hérons, Montigny le Bretonneux, 78182 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EPURABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPURABLOC est expirée depuis le 4 janvier 2000.

SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES S.G.N a également déposé les autres marques suivantes : EURISYS , CAPEC , EAQUE , SODECIA , APILOG , SGN RESEAU EURISYS , EURIMOTIVE , SGN , GAMBIT , NITREX


SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES S.G.N. (société anonyme) - 1 Rue des Hérons, Montigny le Bretonneux, 78182 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Installations d'épuration d'effluents urbains et/ou industriels