Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Générale pour les Assurances et le Contentieux (S.G.A.C
/
SG AC CLERC BELLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SG AC CLERC BELLAN
Société Générale pour les Assurances et le Contentieux (S.G.A.C.)

Numéro de dépôt :
958428
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
Paris

Présentation de la marque SG AC CLERC BELLAN

Déposée le 11 juin 1976 par Société Générale pour les Assurances et le Contentieux (S.G.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « SG AC CLERC BELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Générale pour les Assurances et le Contentieux (S.G.A.C.) domicilié(e) (soc. an.), 120, Champs-Elysées, Paris. - France.

La marque SG AC CLERC BELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SG AC CLERC BELLAN est expirée depuis le 11 juin 1986.

Société Générale pour les Assurances et le Contentieux (S.G.A.C a également déposé les autres marques suivantes : SGACIF , SGACOR


Société Générale pour les Assurances et le Contentieux (S.G.A.C.) - (soc. an.), 120, Champs-Elysées, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Assurances et finances.