(Marque figurative)

Société GENERALE OCCIDENTALE (S.A.)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) Société GENERALE OCCIDENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GENERALE OCCIDENTALE domicilié(e) 42, Avenue Friedland, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER ANDRE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166223.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 1990.

Société GENERALE OCCIDENTALE a également déposé les autres marques suivantes : POIVROSSAGE , (Marque figurative) , LE GALION , AUSSA , SELOSSAGE , VANILLE AUSSAGE LA VRAIE VANILLE , MIKADO , LE SAMPANG , COMPAGNIE DES POIVRES DES EPICES , EURO POIVRE