Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUSSA
Société GENERALE OCCIDENTALE

Numéro de dépôt :
1063136
Date de dépôt :
13/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUSSA

Déposée le 13 octobre 1978 par Société GENERALE OCCIDENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société GENERALE OCCIDENTALE domicilié(e) (S.A.) 90 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque AUSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AUSSA est expirée depuis le 13 octobre 1988.

Société GENERALE OCCIDENTALE a également déposé les autres marques suivantes : POIVROSSAGE , (Marque figurative) , LE GALION , SELOSSAGE , VANILLE AUSSAGE LA VRAIE VANILLE , MIKADO , (Marque figurative) , LE SAMPANG , COMPAGNIE DES POIVRES DES EPICES , EURO POIVRE


Société GENERALE OCCIDENTALE - (S.A.) 90 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Inscription - Concession de licence n°127625 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126388 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°113698 - Publication au BOPI

Riz, tapioca, vanilles, poivres et épices.