AUSSA
Présentation de la marque AUSSA
Déposée le 13 octobre 1978 par Société GENERALE OCCIDENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AUSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AUSSA est expirée depuis le 13 octobre 1988.
Société GENERALE OCCIDENTALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010
Inscription - Concession de licence n°127625 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126388 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°113698 - Publication au BOPI