Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
SOCIETE GENERALE DU VETEMENT (S.A.), Zone Industrielle de Magré 12, avenue Stuart Nill, 87000 LIMOGES

Numéro de dépôt :
1322632
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1995
H de SOCIETE GENERALE DU VETEMENT

Présentation de la marque H

Déposée le 9 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DU VETEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DU VETEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 9 septembre 1995.

SOCIETE GENERALE DU VETEMENT a également déposé les autres marques suivantes : HASTINGS , NINO AMALFI


SOCIETE GENERALE DU VETEMENT (S.A.), Zone Industrielle de Magré 12, avenue Stuart Nill, 87000 LIMOGES - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription - Changement de dénomination n°25043 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°25044 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures, chapellerie.