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Marques déposées par SOCIETE GENERALE DES VINS
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BRUT ECUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT ECUSSON
SOCIETE GENERALE DES VINS

Numéro de dépôt :
1084552
Date de dépôt :
29/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRUT ECUSSON

Déposée le 29 janvier 1979 par SOCIETE GENERALE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRUT ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GENERALE DES VINS, domicilié(e) société anonyme, 44 Cour de Barsac, PARIS 12ème. - France.

La marque BRUT ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRUT ECUSSON est expirée depuis le 29 janvier 1989.

SOCIETE GENERALE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : - LE BASTILLON - , NECTAREL , A LAURANS , RECAMIER , NECTAREL , DERBY CLUB , - ROYAL LUK - , LE MARQUIS ROUGE , GRAINBERTAUD , - LE BASTIDIEN -


SOCIETE GENERALE DES VINS - société anonyme, 44 Cour de Barsac, PARIS 12ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Inscription - Transmission de propriété n°23165 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128980 - Publication au BOPI

Vins, et notamment vins de Champagne, et vins mousseux, spiritueux et liqueurs.