Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOISETTES
SOCIETE GENERALE DES VIANDES SOGEVIANDES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1410432
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1996

Présentation de la marque MINOISETTES

Déposée le 24 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES VIANDES SOGEVIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES VIANDES SOGEVIANDES domicilié(e) 133, avenue des Champs Elysées à PARIS 8ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque MINOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOISETTES est expirée depuis le 24 avril 1996.

SOCIETE GENERALE DES VIANDES SOGEVIANDES a également déposé les autres marques suivantes : LA TOQUE D'ARGENT , U. M. T. , GRILL BIF , CROQ BURGER , MINUT'STEAK , STEAK S , CROQUEN VEAU , SAVOUR STEAK , BRAISADO , CROQ BURGER


SOCIETE GENERALE DES VIANDES SOGEVIANDES, Société Anonyme - 133, avenue des Champs Elysées à PARIS 8ème. - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription - Transmission de propriété n°43210 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43210 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.