MINOISETTES
Présentation de la marque MINOISETTES
Déposée le 24 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES VIANDES SOGEVIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOISETTES est expirée depuis le 24 avril 1996.
SOCIETE GENERALE DES VIANDES SOGEVIANDES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Inscription - Transmission de propriété n°43210 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°43210 - Publication au BOPI