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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Générale des Eaux Minérales de Vittel
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SGEMV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGEMV
Société Générale des Eaux Minérales de Vittel (S.A.)

Numéro de dépôt :
1217897
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/1992

Présentation de la marque SGEMV

Déposée le 4 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Générale des Eaux Minérales de Vittel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SGEMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Générale des Eaux Minérales de Vittel domicilié(e) 88800 VITTEL. - France.

La marque SGEMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGEMV est expirée depuis le 4 novembre 1992.

Société Générale des Eaux Minérales de Vittel a également déposé les autres marques suivantes : DELICES LIMONADE , VITTELLO , VITTEL SOURCE GALIEN , VITTEL SOURCE IMPERIALE , VITTEL FRAISE , VITTEL GRANDE SOURCE , LA VITTELLOISE , VITTEL SOURCE CENTRALE , EAU MINERALE NATURELLE HEPAR , VITTEL CASSIS


Société Générale des Eaux Minérales de Vittel (S.A.) - 88800 VITTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Conteneurs non métalliques, casiers à bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques.Bouteilles.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.