Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICIEUSE
Société Générale des Eaux Minérales de Vals Sogévals

Numéro de dépôt :
969718
Date de dépôt :
05/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELICIEUSE

Déposée le 5 août 1975 par Société Générale des Eaux Minérales de Vals Sogévals auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Générale des Eaux Minérales de Vals Sogévals domicilié(e) (soc. an.), boulevard de Vernon, Vals-les-Bains (Ardèche). - France.

La marque DELICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DELICIEUSE est expirée depuis le 5 août 1985.

Société Générale des Eaux Minérales de Vals Sogévals a également déposé les autres marques suivantes : DELICES LIMONADE , VITTELLO , VITTEL SOURCE GALIEN , VITTEL SOURCE IMPERIALE , VITTEL FRAISE , VITTEL GRANDE SOURCE , LA VITTELLOISE , VITTEL SOURCE CENTRALE , EAU MINERALE NATURELLE HEPAR , VITTEL CASSIS


Société Générale des Eaux Minérales de Vals Sogévals - (soc. an.), boulevard de Vernon, Vals-les-Bains (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Inscription - Transmission de propriété n°16007 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°16008 - Publication au BOPI

Eaux minérales naturelles gazeuses.