Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE MONTFRAS
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1481813
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
28/07/1998
SOURCE MONTFRAS de SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON

Présentation de la marque SOURCE MONTFRAS

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SOURCE MONTFRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON domicilié(e) Chambon-la-Forêt, 45340 BEAUNE LA ROLANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FROMENT J. - France.

La marque SOURCE MONTFRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE MONTFRAS est expirée depuis le 28 juillet 1998.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON a également déposé les autres marques suivantes : EAU MINERALE NATURELLE CHAMBON , CHAMBON , ELENA , SOURCE LUDIVINE , CHAMBON , CHAMBON , CHAMBON


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON (S.A.R.L.) - Chambon-la-Forêt, 45340 BEAUNE LA ROLANDE. - France


Mr FROMENT J. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Eau minérale naturelle