Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTELLOISE
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1207739
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1992
VITTELLOISE de SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Présentation de la marque VITTELLOISE

Déposée le 30 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITTELLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL. - France.

La marque VITTELLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTELLOISE est expirée depuis le 30 avril 1992.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.) - 88800 VITTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Boissons gazeifiées et non alcoolisées.