VITTEL SOURCE IMPERIALE
Présentation de la marque VITTEL SOURCE IMPERIALE
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITTEL SOURCE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VITTEL SOURCE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL SOURCE IMPERIALE est expirée depuis le 20 décembre 2001.
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07