Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL DESIGN
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1537377
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
16/06/1999
VITTEL DESIGN de SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Présentation de la marque VITTEL DESIGN

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « VITTEL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque VITTEL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL DESIGN est expirée depuis le 16 juin 1999.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL Société Anonyme - 88800 VITTEL - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Bouteilles et gobelets en matière plastique.Bouteilles et gobelets en verre.Chambres à air pour ballons de jeu, matériel pour le tir à l'arc, armes d'escrime, balles de jeu, ballons de jeu, bicyclettes fixes d'entrainement, gants de boxe, boyaux de raquettes, cannes de golf, cordes de raquettes, étuis pour crosses de golf, crosses de hockey, appareils de culture physique, jeux d'échecs, échiquiers, engins pour exercices corporels, gants d'escrime, masques d'escrime, engins pour exercices corporels, extenseurs, fixations de skis, fleurets pour l'escrime, haltères, jouets, modèles réduits de véhicules.Palmes pour nageurs, raquettes, appareils pour la rééducation du corps, skis, filets de tennis, tirs au pigeon.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, siropt de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre,sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Boissons sans alcool, bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, poudres pour boissons gazeuses, eaux, eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, limonades, eaux lithinées, sodas, eaux de table. Services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que notamment, hôtellerie, restauration, activités de sport, de détente, cures, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé, organisation d'expositions

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.