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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL
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VITTEL CASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL CASSIS
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1716550
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque VITTEL CASSIS

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITTEL CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France.

La marque VITTEL CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL CASSIS est expirée depuis le 20 décembre 2001.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.) - 88800 VITTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Boisson aromatisée, gazéifiée ou non, à base d'eau minérale et de cassis