Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALS VIVARAISE
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VALS-SOGEVALS-

Numéro de dépôt :
1003995
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VALS VIVARAISE

Déposée le 15 décembre 1976 par SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VALS-SOGEVALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VALS VIVARAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VALS-SOGEVALS-, domicilié(e) société anonyme, Boulevard de Vernon, VALS-LES-BAINS Ardèche. - France.

La marque VALS VIVARAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VALS VIVARAISE est expirée depuis le 15 décembre 1986.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VALS-SOGEVALS a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VALS-SOGEVALS- - société anonyme, Boulevard de Vernon, VALS-LES-BAINS Ardèche. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Inscription le 21 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°182645 - Publication au BOPI 1994-12-21

Inscription - Transmission de propriété n°16008 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°16007 - Publication au BOPI

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.