Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIC BRUN
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1588258
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999

Présentation de la marque TONIC BRUN

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIC BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque TONIC BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIC BRUN est expirée depuis le 21 juillet 1999.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.) - 88800 VITTEL - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

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