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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1620586
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
03/02/1999
Marque figurative de SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620586.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 1999.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (Société Anonyme) - 88800 VITTEL - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Bouteilles en matière plastique;Eaux minérales;eaux de table;eaux de source et eaux gazeuses;eaux gazéifiées; boissons non alcooliques

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.