Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAYS DE VITTEL
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1537375
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
16/06/1999
LE PAYS DE VITTEL de SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Présentation de la marque LE PAYS DE VITTEL

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LE PAYS DE VITTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque LE PAYS DE VITTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYS DE VITTEL est expirée depuis le 16 juin 1999.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL Société Anonyme - 88800 VITTEL - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Huile d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amandes, produits antisolaires, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, savon à barbe, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, aromates pour boissons, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures pour les cheveux, cire à épiler, eau de cologne, colorants pour cosmétiques, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, dépilatoires, savons désinfectants, savons désodorisants, déodorisants à usage personnel, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, produits épilatoires, huiles essentielles, extraits de fleurs, fards, graisses à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, produits pour enlever les laques, laques pour les ongles, eau de lavande, huile de lavande, produits pour laver, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, produits de maquillage, essence de menthe, menthe pour la parfumerie, produits de nettoyage, produits de parfumerie, parfums,produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits pour le maquillage, produits de rasage, savonnettes, savons, shampooings, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits de toilette, produits pour enlever les vernis, produits cosmétiques hydratants.Préparations thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, boue pour bains, sels pour bain d'eaux minérales, bains médicinaux, produits antisolaires, cachets à usage pharmaceutique, cachou à usage pharmaceutique, produits chimico pharmaceutiques, produits chimiques à usage pharmaceutique, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, eau de mer pour bains, sels d'eaux minérales, sels pour bains d'eaux minérales, eaux minérales à usage médical, eaux thermales, lotions à usage pharmaceutique, lotions amaigrissantes, médicaments pour la médecine humaine, menthe à usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits pharmaceutiques, pommade à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique,préparations de vitamines.Broyeurs pour bouteilles en matière plastique et leur récupération;machines de conformation de films en sachets souples;machines de conformation de films en sachets souples;machines d'extrusion de bouteilles en matière plastique.Feuilles en matière synthétique;films en matière plastique souple.Bouteilles et gobelets en matière plastique.Bouteilles et gobelets en verre.CaleÇons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bottes, ceintures, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chemises, chemisettes, lingerie de corps, costumes, cravates, écharpes, foulards, gants, gants de golf, articles d'habillement, imperméables, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, pull-overs, pyjamas, robes, slips, sous-vêtements, vestes.Chambres à air pour ballons de jeu, matériel pour le tir à l'arc, armes d'escrime, balles de jeu, ballons de jeu, bicyclettes fixes d'entrainement, gants de boxe, boyaux de raquettes, cannes de golf, cordes de raquettes, étuis pour crosses de golf, crosses de hockey, appareils de culture physique, jeux d'échecs, échiquiers, engins pour exercices corporels,gants d'escrime, masques d'escrime, engins pour exercices corporels, extenseurs, fixations de skis, fleurets pour l'escrime, haltères, jouets, modèles réduits de véhicules.Palmes pour nageurs, raquettes, appareils pour la rééducation du corps, skis, filets de tennis, tirs au pigeon.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, siropt de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Boissons sans alcool, bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, poudres pour boissons gazeuses, eaux, eaux de table,eaux gazeuses, eaux minérales, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, limonades, eaux lithinées, sodas, eaux de table. Services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que notamment, hôtellerie, restauration, activités de sport, de détente, cures, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé, organisation d'expositions

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.