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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL
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FORCICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCICA
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1496057
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
20/10/1998

Présentation de la marque FORCICA

Déposée le 20 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « FORCICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque FORCICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCICA est expirée depuis le 20 octobre 1998.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (Société Anonyme) - 88800 VITTEL. - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Boissons lactées où le lait prédomine;boissons sans alcool;bières;préparations pour faire des boissons;sirops pour boissons;boissons à base de petit-lait;eaux;eaux de table;eaux gazeuses;boissons de fruits non alcooliques;jus de fruits;limonades;sodas; sirops pour boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.