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Marques déposées par la société SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL
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DIABOLIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIABOLIS
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Numéro de dépôt :
1247409
Date de dépôt :
05/08/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2002

Présentation de la marque DIABOLIS

Déposée le 5 août 1982 par la société SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIABOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL (dossier no 2007738) - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 650 146 .

La marque DIABOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIABOLIS est expirée depuis le 5 août 2002.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL - 88800 VITTEL (dossier no 2007738) - France - SIREN 825650146


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1992 n°2007738 - Publication au BOPI 1992-07-29

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346569 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 13 juin 2001 - Concession de licence n°325109 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 19 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165992 - Publication au BOPI 1993-11-19

Inscription le 17 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235960 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.