Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELICES
Numéro de dépôt :
1313677
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1995
Présentation de la marque DELICES
Déposée le 20 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313677.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07