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Marques déposées par SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL
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DELICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICES
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Numéro de dépôt :
1202959
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2002
DELICES de SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Présentation de la marque DELICES

Déposée le 30 avril 1982 par SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL,, domicilié(e) 88800 VITTEL (dossier no 2004194) - France.

La marque DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES est expirée depuis le 30 avril 2002.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM , FORCICA


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL - 88800 VITTEL (dossier no 2004194) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Renouvellement sans limitation le 22 avril 1992 n°2004194 - Publication au BOPI 1992-04-22

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 19 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165992 - Publication au BOPI 1993-11-19

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Boissons gazéifiées et non alcoolisées