CAPITALE DU REIN
Présentation de la marque CAPITALE DU REIN
Déposée le 6 mars 1980 par SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPITALE DU REIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPITALE DU REIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAPITALE DU REIN est expirée depuis le 6 mars 1990.
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07