Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPANIS
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1311339
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015

Présentation de la marque TOPANIS

Déposée le 3 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2287909) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2287909) - 75012 - France.

La marque TOPANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPANIS est expirée depuis le 3 juin 2015.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2287909) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2287909) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287909 - Publication au BOPI 2005-05-10

Renouvellement sans limitation n°2049557 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Boissons alcoolisées à base d'anis.