Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
/
ROYAL SANTERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SANTERRE
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE.

Numéro de dépôt :
1311337
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1995

Présentation de la marque ROYAL SANTERRE

Déposée le 3 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SANTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BULPORT. - France.

La marque ROYAL SANTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE. - France


A. BULPORT. - France


Inscription - Transmission de propriété n°40044 - Publication au BOPI 1985-45

Conserves de légumes.