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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
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ROYAL KERMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL KERMA
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE.

Numéro de dépôt :
1297244
Date de dépôt :
28/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1995

Présentation de la marque ROYAL KERMA

Déposée le 28 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL KERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BULPORT. - France.

La marque ROYAL KERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL KERMA est expirée depuis le 28 janvier 1995.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE. - France


A. BULPORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Cidres, bières. Vins, vins mousseux, alcools et eaux de vie, liqueurs spiritueuses diverses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.