Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVEDOC
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION (Société Anonyme Coopérative)

Numéro de dépôt :
1412313
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1996

Présentation de la marque RIVEDOC

Déposée le 10 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATIONCoopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATIONCoopérative domicilié(e) 26, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX. - France.

La marque RIVEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVEDOC est expirée depuis le 10 septembre 1996.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATIONCoopérative a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION (Société Anonyme Coopérative) - 26, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

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