SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, SA Coopérative à Capital Variable
Numéro de dépôt :
1539650
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2019
Présentation de la marque RAINBOW
Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAINBOW »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION domicilié(e) 207, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain, Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, SA Coopérative à Capital Variable - 207, rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 542012943
BULPORT Alain, Avocat - 20, Boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148270 - Publication au BOPI 1999-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411864 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 25 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536348 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Machines, machines à laver électriques.Installation de réfrigération. Cuisinières à gaz
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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