Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTO
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE.

Numéro de dépôt :
1302773
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1995

Présentation de la marque QUARTO

Déposée le 19 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BULPORT. - France.

La marque QUARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTO est expirée depuis le 19 mars 1995.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo, 92100 BOULOGNE. - France


A. BULPORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Inscription - Transmission de propriété n°22803 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20492 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs