MOSTABEL
Présentation de la marque MOSTABEL
Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSTABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSTABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSTABEL est expirée depuis le 4 juillet 2009.
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148267 - Publication au BOPI 1999-07-02
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52