Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSTABEL
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION S.A. Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1539648
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2009
MOSTABEL de SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable

Présentation de la marque MOSTABEL

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSTABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable domicilié(e) Tour Mattéi, 207, rue de Bercy, 75012 PARIS (dossier no 2148267) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAAJE CONSEILS Maître Alain BULPORT domicilié(e) (dossier no 2148267) - France.

La marque MOSTABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSTABEL est expirée depuis le 4 juillet 2009.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION S.A. Coopérative à capital variable - Tour Mattéi, 207, rue de Bercy, 75012 PARIS (dossier no 2148267) - France - SIREN 542012943


SAAJE CONSEILS Maître Alain BULPORT - (dossier no 2148267) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148267 - Publication au BOPI 1999-07-02

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vins, vins doux naturels ou vins de liqueur