Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSTABEL
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION

Numéro de dépôt :
1104059
Date de dépôt :
03/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSTABEL

Déposée le 3 août 1979 par SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSTABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, domicilié(e) société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. BULPORT. - France.

La marque MOSTABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOSTABEL est expirée depuis le 3 août 1989.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR , VALCOOP


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION - société anonyme coopérative, 27/33, quai Le Gallo 92100 BOULOGNE. - France


A. BULPORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Vins, vins doux naturels ou vins de liqueur.