Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCHAND BRAND
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Société Anonyme Coopérative

Numéro de dépôt :
1271146
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2014

Présentation de la marque MARCHAND BRAND

Déposée le 3 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCHAND BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2261521) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 25, rue Etienne Marcel,75001 PARIS (dossier no 2261521) - 75001 - France.

La marque MARCHAND BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARCHAND BRAND est expirée depuis le 3 mai 2014.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Société Anonyme Coopérative - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2261521) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 25, rue Etienne Marcel,75001 PARIS (dossier no 2261521) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2261521 - Publication au BOPI 2004-03-25

Renouvellement avec limitation le 25 mars 2004 n°2031671 - Publication au BOPI 2004-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Conserves alimentaires, salaisons, conserves de poissons, de crustacés, sardines.