SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, Société Anonyme Coopérative
Numéro de dépôt :
1244154
Date de dépôt :
31/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
Présentation de la marque ID CONFORT
Déposée le 31 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ID CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION domicilié(e) Tour Mattei, 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2247176) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain BULPORT Avocat domicilié(e) 25, rue Etienne Marcel,75001 PARIS (dossier no 2247176) - 75001 - France.
La marque ID CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION, Société Anonyme Coopérative - Tour Mattei, 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2247176) - 75012 - France - SIREN 542012943
Alain BULPORT Avocat - 25, rue Etienne Marcel,75001 PARIS (dossier no 2247176) - 75001 - France
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2247176 - Publication au BOPI 2003-07-25
Renouvellement sans limitation n°2021688 - Publication au BOPI 1993-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement.Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Machines parlantes.Caisses enregistreuses, machines à calculer.Appareils extincteurs.- Installation d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.- Meubles, glaces, cadres.Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué).Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux).Matériaux pour la brosserie.Instruments et matériel de nettoyage.Paille de fer.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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