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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable
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HENRI DE ROUGHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI DE ROUGHE
SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1311335
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015

Présentation de la marque HENRI DE ROUGHE

Déposée le 3 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI DE ROUGHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable domicilié(e) 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2287914) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 012 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BULPORT Alain Avocat domicilié(e) 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2287914) - 75012 - France.

La marque HENRI DE ROUGHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI DE ROUGHE est expirée depuis le 3 juin 2015.

SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSIERE , ROYAL SANTERRE , DOMUS , CARASOL , COOP ENTREPRISE , MOSTABEL , LA BOISSIERE , ELODIE , DIAPASON , COOPLOR


SOCIETE GENERALE DES COOPERATIVES DE CONSOMMATION SA Coopérative à capital variable - 207, rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2287914) - 75012 - France - SIREN 542012943


BULPORT Alain Avocat - 20, Boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2287914) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287914 - Publication au BOPI 2005-05-10

Renouvellement sans limitation n°2049554 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 25 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536358 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Tous vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.